Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société par actions simplifiée
ETABLISSEMENTS L. LACROIX FILS SA/NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
93453823
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023

Présentation de la marque CLUB

Déposée le 4 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES et la société étrangère ETABLISSEMENTS L. LACROIX FILS SA/NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société étrangère ETABLISSEMENTS L. LACROIX FILS SA/NV domicilié(e) Sint-Bavostraat 66 - 2610 - ANTWERPEN - Belgique.

La marque CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB est expirée depuis le 4 février 2023.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société par actions simplifiée - 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 3

ETABLISSEMENTS L. LACROIX FILS SA/NV, Société de droit belge - Sint-Bavostraat 66 - 2610 - ANTWERPEN - Belgique



Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2003 n°2235737 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 4 octobre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°207026 - Publication au BOPI 1996-10-04

Renouvellement avec limitation n°2226038 - Publication au BOPI 2002-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520047 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2013 n°2529326 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-16

Tabac brut et manufacturé; Papier à cigarettes, tubes à cigarettes, appareils de poche à rouler les cigarettes, articles pour fumeurs, allumettes

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.